Déclaration TVA

 L’option Déclaration de TVA permet de calculer le montant à déclarer à l’Administration fiscale, en fonction des saisies Recettes et Dépenses enregistrées dans le logiciel.

Pour une comptabilité BIC sur encaissement, le calcul de la TVA se fait à partir des règlements, comme en BNC, sauf pour les produits et médicaments en « V » (pris en compte à la date de facturation) et ajout de l’escompte.

La TVA déductible dans Vétocom est prise en compte dans le calcul de TVA lors de la saisie de la facture fournisseur et non lors du règlement.

Cette option est disponible dans le module Gestion comptable/ Travail mensuel, Impressions/ Déclaration de TVA.

1) Paramétrage calcul de la TVA pour une comptabilité BIC: sur Facturation ou sur Encaissement

Sur une tva sur facturation le calcul de la TVA se fait au moment de l'enregistrement de la facture qu'elle soit payée ou pas.

Pour une TVA sur encaissement, le calcul se fait au moment de la saisie du règlement.

● Une fois validée, la déclaration est clôturée, il n’est pas possible de la déclôturer. C’est pourquoi un message de contrôle demande de confirmer la validation.

● L’option «Imprimer CA3» permet de générer automatiquement les écritures de clôture de TVA dans le journal d’OD (opérations diverses). Attention, il faut avoir au préalable, renseigner les informations requises dans Fichiers de base /Société:

- Onglet Société: N° CEE (exemple: FR14)
- Onglet TVA: Recettes (= ville) – N° dossier – Clé – CDI- Insp. – Régime (BIC ou BNC) – N° compte pour solder la TVA (TVA à payer à L’État)

2) Paramètres Société en comptabilité

Quand les informations sur la société sont renseignées, cliquer sur Imprimer CA3.

Une fois que la déclaration est imprimée, on a un nouveau message de contrôle.

3) Enregistrement de l’écriture de TVA: oui ou non

Réponse oui: Message de confirmation enregistrement de l’écriture de TVA

En visualisation des écritures d'un compte, on aura bien l'écriture de la TVA que l'on a clôturé. 

● Un message s'affiche sur la fenêtre indiquant que la déclaration de TVA est clôturée, et le logiciel permet d’éditer les documents relatifs à celle-ci.

● Crédit de TVA du mois précédent: à la fin de l’enregistrement de la déclaration du mois précédent pour lequel il y a eu un crédit d’impôt, il a été demandé « Avez-vous demandé le remboursement du crédit de TVA ? xx euros – Oui ou Non

>>> Si oui : le crédit de TVA est annulé pour la future déclaration. Cela signifie que l’on a demandé le remboursement à l’État.

>>> Si non : le crédit de TVA est reporté sur la prochaine déclaration. Sera déduit et pris en compte dans le calcul.

● Si dans l'onglet contrôle TVA, on a des montants en rouge, cela signifie que des écritures ont été saisies après clôture de la TVA (si on revient sur l’écran du mois de TVA clôturé on a un écart entre le « à payer » et le « payé »)

3) Erreur de TVA

Les erreurs de TVA sont caractérisées par une ou des lignes jaunes. Il s’agit dans la majorité des cas d’un compte qui ne remonte pas dans le calcul de la TVA.

● En cas de TVA déséquilibrée avec ligne en jaune, avant d’appeler le support technique de Vétocom pour corriger l’anomalie, vous pouvez faire quelques vérifications:

- Calculer le montant HT relatif à l’écart de TVA, et calculer le TTC de la base manquante (calculer le montant de la différence avec TVA). Par exemple vous avez un écart de 20 euros entre la montant de la TVA calculée et ce qui ce trouve dans le compte TVA collectée à 20%. Afin de calculer le montant HT vous allez faire 20/20% =100 HT.

- Éditer une balance mensuelle (Travail mensuel, impressions/ Balance mensuelle), et vérifier si dans les comptes en 7, il y a le montant calculé à l’étape précédente sur un compte .

- Si le compte a été créé récemment, il faut nous contacter pour procéder au paramétrage pour une prise en compte dans le calcul de la TVA.